PETIT FAUNE
Présentation de la marque PETIT FAUNE
Déposée le 24 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PETIT FAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PETIT FAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620123.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PETIT FAUNE arrivera à expiration en date du 24 juillet 2030.
AGI a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 août 1995 - Transmission de propriété n°188307 - Publication au BOPI 1995-08-04
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2000 n°2177421 - Publication au BOPI 2000-06-30
Inscription le 4 octobre 1999 - Concession de licence n°285942 - Publication au BOPI 1999-10-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2010 n°2443028 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-10
Inscription le 16 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535590 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-16
Inscription le 19 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579454 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-19
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2020 n°2755061 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-21